MENTIONS LEGALES


Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Centre social et culturel Alain KABULO
Forme juridique : AISBL
Registre des personnes morales : Alain Kabulo
Siège social :
315, chaussée de Bruxelles, Boîte 2G — 1190 Bruxelles – Forest, Belgique
Numéro d’enregistrement : BE 0727718843
Téléphone : 00 352 621 487 533


Hébergement du site web

Le site est hébergé par :

Rixnet
Site web : www.creation-site-internet.be
Adresse :
36 avenue de la Croix Rouge — 1420 Braine-l’Alleud, Belgique
GSM : +32 477 970 094


Conception et développement du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par :

Damien Dubois
Site web : pyroboros.fr
Adresse :
46 rue Marx Dormoy — 91300 Massy, France


Création de liens vers le site

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec un lien hypertexte pointant vers le contenu concerné.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, plus largement, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Droits d’auteur, droits de reproduction et droits de marque

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés pour l’ensemble des éléments présents sur ce site internet, notamment :

  • textes ;
  • photographies ;
  • illustrations ;
  • logos ;
  • fichiers disponibles en téléchargement ;
  • bases de données figurant sur le site ;
  • clips vidéo ou sonores ;
  • charte graphique ;
  • structure générale du site.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information, pour un usage strictement personnel et privé.

Toute utilisation commerciale de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable éventuelle du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  1. gratuité de la diffusion ;
  2. respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification ni altération ;
  3. mention obligatoire de la source selon la formulation suivante :

« Document issu du site internet du Centre social et culturel Alain KABULO — www.csc-alainkabulo.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Les marques et logos reproduits sur le site internet sont déposés et protégés à titre de marque.


Confidentialité des courriers électroniques

Concernant l’envoi de courriers électroniques, nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti ;
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps nécessaire au traitement de la demande et à la fourniture d’une réponse.